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Familles de brevets triadiques
Une famille de brevets constitue un ensemble de brevets pris dans différents offices dans le but de protéger une même invention. Une famille de brevets est dite triadique lorsque l'invention qu'elle désigne a fait l'objet d'une demande de brevet auprès de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office japonais des brevets (JPO) et de l'émission d'un titre de propriété à l'United States Patent and Trademark Office (USPTO). Autrement dit, un brevet triadique permet de protéger simultanément une invention sur les marchés américain, européen et japonais. Il est à noter que le processus qui conduit à l'obtention d'un brevet à l'OEB, au JPO et à l'USPTO peut s'allonger sur plusieurs années. Le traitement des demandes de brevet dans chacun des trois offices implique un délai dû aux démarches administratives et légales, à la publication des demandes déposées ainsi qu'à l'intégration des informations aux bases de données. Conséquemment, les données sur les brevets triadiques ne sont complètes que cinq ou six ans après la date d'émission du titre à l'USPTO; c'est pourquoi les indicateurs les plus récents présentés dans cette section ont un retard de quelques années. Les données présentées dans cette section représentent le nombre de brevets de l'USPTO faisant partie d'une famille triadique. Les familles de brevets triadiques sont constituées par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) à partir des bases de données de l'USPTO, de l'OEB et du JPO. Les données ont été compilées par l'Observatoire des sciences et des technologies (OST) à partir des bases de données de l'OCDE et de l'USPTO. Pour obtenir plus d'information sur les indicateurs, veuillez consulter la section « Sources et définitions ». |