Familles de brevets triadiques

Une famille de brevets constitue un ensemble de brevets pris dans différents offices dans le but de protéger une même invention. Une famille de brevets est dite triadique lorsque l'invention qu'elle désigne a fait l'objet d'une demande de brevet auprès de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office japonais des brevets (JPO) et de l'émission d'un titre de propriété à l'United States Patent and Trademark Office (USPTO). Autrement dit, un brevet triadique permet de protéger simultanément une invention sur les marchés américain, européen et japonais.

Il est à noter que le processus qui conduit à l'obtention d'un brevet à l'OEB, au JPO et à l'USPTO peut s'allonger sur plusieurs années. Le traitement des demandes de brevet dans chacun des trois offices implique un délai dû aux démarches administratives et légales, à la publication des demandes déposées ainsi qu'à l'intégration des informations aux bases de données. Conséquemment, les données sur les brevets triadiques ne sont complètes que cinq ou six ans après la date d'émission du titre à l'USPTO; c'est pourquoi les indicateurs les plus récents présentés dans cette section ont un retard de quelques années.

Les données présentées dans cette section représentent le nombre de brevets de l'USPTO faisant partie d'une famille triadique. Les familles de brevets triadiques sont constituées par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) à partir des bases de données de l'USPTO, de l'OEB et du JPO. Les données ont été compilées par l'Observatoire des sciences et des technologies (OST) à partir des bases de données de l'OCDE et de l'USPTO. Pour obtenir plus d'information sur les indicateurs, veuillez consulter la section « Sources et définitions ».


Indicateur selon le lieu de résidence de l'inventeur Période Mise à jour
 

Comparaisons internationales :

   
- Nombre d'inventions triadiques brevetées et part dans le total du G8 1980-2006 2012-01-26
- Nombre d'inventions triadiques brevetées par million d'habitants 1980-2006 2012-01-26
- Nombre d'inventions triadiques brevetées par milliard de dollars de DIRD 1981-2006 2012-01-26
- Proportion d'inventions triadiques brevetées 1980-2006 2012-01-26
     
Comparaisons interprovinciales :    
- Nombre d'inventions triadiques brevetées et part dans le total canadien 1980-2006 2012-01-26
     

Comparaisons des régions administratives :

   
- Nombre d'inventions triadiques brevetées et part dans le total québécois 1980-2006 2012-01-26
     

Comparaisons des régions métropolitaines de recensement (RMR) :

   
- Nombre d'inventions triadiques brevetées et part dans le total canadien 1980-2006 2012-01-26
 
Indicateur selon le lieu de résidence du titulaire Période Mise à jour
 
Comparaisons internationales :    
- Nombre de brevets triadiques octroyés à des titulaires et répartition selon le type de titulaire 1980-2006 2012-01-26
- Nombre de brevets triadiques octroyés à des titulaires par million d'habitants 1980-2006 2012-01-26
- Nombre de brevets triadiques octroyés à des titulaires par milliard de dollars de DIRD 1981-2006 2012-01-26
     

Comparaisons interprovinciales :

   
- Nombre de brevets triadiques octroyés à des titulaires et répartition selon le type de titulaire 1980-2006 2012-01-26
     

Comparaisons des régions administratives :

   
- Nombre de brevets triadiques octroyés à des titulaires et répartition selon le type de titulaire 1980-2006 2012-01-26
     

Comparaisons des régions métropolitaines de recensement (RMR) :

   
- Nombre de brevets triadiques octroyés à des titulaires et répartition selon le type de titulaire 1980-2006 2012-01-26
     

Tableau supplémentaire pour le Québec et certaines provinces :

   
- Nombre de brevets triadiques octroyés à des titulaires selon le secteur et répartition par secteur 1980-2006 2012-01-26