11205 Éditeurs de produits dérivés d'ouvres d'art

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer des reproductions d'ouvres d'art, en particulier sur des objets (affiches, cartes, bijoux, napperons, etc.). Lorsque les ouvres reproduites ou utilisées ne sont pas du domaine public, l'éditeur aura préalablement obtenu une licence auprès des détenteurs des droits d'auteur sur ces ouvres.





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