11303 Marchands d'art
Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à vendre au détail
des ouvres d'art originales. Une ouvre d'art originale est l'exemplaire premier et unique
d'une ouvre d'art (sculpture, dessin, etc.), cet exemplaire ayant été produit par l'artiste
auteur de l'ouvre et portant généralement sa signature manuscrite. Les exemplaires produits
en séries limitées (comme des lithographies, des photographies, etc.) constituent aussi des
ouvres d'art originales lorsque chaque exemplaire de la série est numéroté et signé.
Exclusions :
- établissements dont l'activité principale est d'organiser des ventes
aux enchères (90305, Établissements de ventes aux enchères
d'ouvres d'art, d'objets d'art ou d'objets patrimoniaux);
- établissements dont l'activité principale est de vendre des produits
des métiers d'art (11305, Boutiques spécialisées en vente de
produits des métiers d'art);
- établissements dont l'activité principale est de vendre des produits
dérivés d'ouvres d'art (11306, Boutiques spécialisées en vente
de produits dérivés d'ouvres d'art).
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